Mes biens sont-ils en sécurité ? Que se passe-t-il en cas d'insolvabilité de Scalable Capital ou des banques partenaires ?

Soldes : Les soldes dans PRIME+ seront détenus par Scalable Capital Bank et plusieurs banques partenaires, à compter du 1er octobre 2025. Lors de la répartition des liquidités, nous tenons également compte du montant détenu par Scalable Capital auprès de la banque concernée, de la garantie de conservation des titres de 100 000 € par client·e et par banque, ainsi que de tout autre système de protection supplémentaire. Nous répartissons tous les autres soldes entre les banques partenaires et les fonds monétaires qualifiés, en plus de Scalable Capital Bank. Ces règles relatives à la distribution de liquidités peuvent être modifiées sans préavis.

Nous faisons preuve du soin et de la diligence nécessaires lors de la sélection, de la mise en service et du suivi régulier des banques partenaires et des fonds du marché monétaire qualifiés. Dans le cadre de notre devoir de diligence, nous examinons continuellement la nécessité d'une allocation entre diverses banques fiduciaires et/ou à des fonds du marché monétaire qualifiés. Pour ce faire, nous tenons compte des capacités disponibles dans les banques partenaires, des conditions respectives des banques partenaires et des fonds du marché monétaire admissibles, de vos dépôts et retraits, de votre activité de négociation ainsi que des taxes et des frais. Cela signifie que vous pouvez effectuer toutes les transactions, quelle que soit la répartition de vos liquidités. La répartition de votre solde peut varier en conséquence et n'est pas soumise à un ratio fixe. Cela peut également signifier que votre solde n'est détenu que dans une banque partenaire, ou dans un fonds du marché monétaire qualifié.

Vous pouvez consulter la répartition des soldes de votre compte Scalable dans le relevé de compte mensuel et à tout moment dans votre application ou sur le web.

Veuillez prendre connaissance des risques liés à l'investissement sur la conservation des soldes.

Titres : En cas d'insolvabilité de Scalable Capital, vous avez droit à la restitution de vos titres. Ceux-ci ne font pas partie de la masse faillible et sont protégés de manière illimitée.